Conditions générales d'utilisation

Les contributions font l’objet d’une modération. En déposant des contributions sur le site www.inra2014.info, vous concourez à enrichir le débat sur les priorités scientifiques de l’’Institut national de la recherche agronomique (INRA) pour la période 2010-2014.

L’INRA procède à une modération a priori pour les contributions et/ou les commentaires déposés, c’est-à-dire que tous les messages sont lus avant leur publication. Un délai maximum de 12h peut donc s’écouler avant qu’un message ne soit rendu public. Si vous détectez un message qui vous semble en contradiction avec les présentes conditions générales d’utilisation, vous pouvez le signaler à l’adresse suivante : inra2014@paris.inra.fr.

Le rôle des modérateurs est d’écarter les contributions qui s’inscrivent en marge du débat ou nuisent à sa qualité. Cela inclut, de façon non exhaustive :

  • tout message ne relevant pas des sujets abordés par le débat ;
  • les propos impolis, agressifs ou insultants ;
  • toute attaque personnelle à l’égard de responsables publics, pris individuellement ou collectivement ;
  • toute utilisation du site à des fins publicitaires ou commerciales ;
  • la mention de données personnelles comme les noms de personne, les adresses, les numéros de téléphone, ou les méls ;
  • tout lien hypertexte dont la destination pourrait engager la responsabilité ou l’image des organisateurs de cette consultation ;
  • la reproduction de textes sans citer leur source ou de contenus soumis à des droits d’auteur réservés sans autorisation.

Conditions d'utilisation // INRA 2010
Mentions légales